Éditeur(s) du site

Immobilier DEPLAGNE Saint Christol les Ales
SARL IMMOBILIER DEPLAGNE située 116 Avenue du General de Gaulle Saint Christol les Ales
Téléphone 0766761296
SIRET 879 622 835 00012
TVA FR 078 79622 835
Carte pro 30012020000044150 délivrée par NIMES 793 Chem. du Mas de Vignolles 30000 Nîmes
Caisse de garantie 30123GES201 avec maniement de fonds auprès de CAGC TOUR KUPKA TSA 39 999 LA DEFENSE d'un montant de 110 000 €
RCP AL591311/30123 auprès de GENERALI 2 RUE PILLET WILL 75009 Paris
Médiateur de la consommation : MEDIATEUR DE L IMMOBILIER situé à 16 RUE SANT ANTOINE Paris 75004, email : ., site internet : .

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation européenne et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société Immobilier DEPLAGNE IMMOBILIER DEPLAGNE ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées au minimum durant toute la durée de la relation commerciale et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Cookies

Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site www.immodeplagne.fr est régi par la loi française.